Mentions légales

SECTION I – MENTIONS LEGALES 

Le présent site Internet www.onduragroup.com est la propriété de ONDURA, SAS dont le siège social est situé au 24, Quai Gallieni, F-92150 Suresnes, immatriculée au registre de Nanterre sous le numéro 552 088 361.  

Le directeur de la publication du site est Patrick Destang en sa qualité de Directeur Général.   

Le site est édité et hébergé par:

OVH 
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix 
Telephone:  +33 8 203 203 63 

www.ovh.com 

Le site a pour mission de fournir des informations générales sur la société et les produits qu’elle distribue. 

 

Contacts utiles 

ONDURA GROUP SAS 

24 Quai Gallieni,  
92150 Suresnes  
FRANCE  

Téléphone : +33(0)1 55 63 80 10 

E-mail :  contact@onduragroup.fr  

 

Propriété intellectuelle 

Le site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris indépendamment, notamment les programmes et développements spécifiques et les contenus incluant des données, textes, images fixes ou animées, logotypes, sons, graphiques, fichiers, sont la propriété exclusive du Groupe Ondura ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Toute représentation totale ou partielle du site ou d’un des éléments qui le composent sans l’autorisation expresse du Groupe Ondura est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est sanctionnée toute extraction ou réutilisation qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données. 

Les marques et les logotypes figurant sur le site sont des marques déposées par le Groupe Ondura ou par des tiers. Toute reproduction, imitation ou usage, total ou partiel, de ces signes distinctifs sans l’autorisation expresse et en violation des interdictions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle engage la responsabilité de leur auteur.

Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété du Groupe Ondura ou des tiers et toute reproduction sans autorisation expresse est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur sur le fondement de l’article 1382 du Code civil. 

 

Mise en garde sur les informations 

Le Groupe Ondura ne saurait garantir la complétude, l’actualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le Groupe Ondura ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant d’une erreur ou d’une information consultée sur le site ou un de ses sites liés et d’une manière générale, d’un trouble quelconque, qui pourrait résulter de difficultés liées au fonctionnement du site. Ce site Internet est susceptible de contenir des liens vers des sites externes, dont le Groupe Ondura n’est pas responsable du contenu. Les utilisateurs d’un site extérieur ne peuvent établir de liens profonds en direction de ce site sans l’autorisation préalable et écrite du Groupe Ondura. 

 

Politique éditoriale 

Les informations fournies et hébergées sur ce site Internet ont été recherchées et rédigées par des professionnel-le-s qualifié-e-s employé-e-s par le Groupe Ondura. Les informations sont présentées de la manière la plus claire possible. Le cadre déontologique et organisationnel au sein duquel les rédacteurs agissent est défini par le Groupe Ondura. Si vous souhaitez en savoir plus, vous pouvez nous contacter via les coordonnées disponibles dans les présentes «mentions légales». 

 

Politique publicitaire 

Les bannières publicitaires ou l’échange de liens avec des partenaires privilégiés, industriels ou commerciaux, peuvent être une source d’avantages en nature ou de contributions financières à la production de documents, à l’organisation d’événements mais n’est pas une source de financement pour ce site Internet et n’influe pas sur la politique éditoriale du site. 

 

 

SECTION II POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES 

La présente Politique de protection des données à caractère personnel a pour objectif de définir les principes et lignes directrices mis en œuvre par le Groupe Ondura en matière de traitement des données à caractère personnel des utilisateurs des sites internet administrés par le Groupe. 

La notion de « données à caractère personnel » ou « données personnelles » correspond à la définition donnée par l’article 4 du Règlement Général de l’Union Européenne sur la protection des Données (RGPD 2016/679) c’est-à-dire à toute information susceptible de permettre l’identification d’une personne physique de manière directe ou indirecte : nom, prénom, adresse IP, adresse email, etc. 

Le Groupe Ondura affirme son attachement au respect des lois et règlements applicables en matière de protection des données, et s’engage à préserver leur sécurité, leur confidentialité et leur intégrité. 

Le Groupe Ondura s’engage formellement à ne vendre, louer, échanger ou céder à titre gratuit aucune information personnelle. 

 

  1. Champ d’application et exclusion 

La présente Politique s’applique à l’ensemble des traitements de données à caractère personnel effectués par le Groupe Ondura à partir de ses sites internet www.onduragroup.com  

La présente politique ne s’applique pas aux traitements réalisés sur des sites ou applications de tiers pour lesquels le Groupe Ondura n’est pas responsable de traitement. 

Cette Politique couvre également les traitements réalisés dans le cadre de : 

  • Le recrutement des collaborateurs du Groupe Ondura 
  • La gestion des prestataires et partenaires du Groupe Ondura 

La base légale des traitements est : 

  • L’exécution d’un contrat pour les traitements de dons en ligne 
  • Le consentement pour les autres traitements. 

 

2. Données collectées 

Les données collectées diffèrent en fonction de la finalité des traitements associés. 

  • Formulaire de demande d’information par courriel : Nous collectons vos informations de contact (courriel), civilité, prénom, nom et pays  
  • Les données de connexion (adresse IP, date / heure, type de navigateur, URL consultée) aux différents sites sont collectées indirectement. 

 

3. Utilisation des données collectées 

Chaque collecte de données est réalisée spécifiquement pour des finalités explicites et visées clairement sur la page du Site où les données sont collectées. Il vous sera également indiquer si les données demandées sont nécessaires ou optionnelles pour la réalisation de la finalité visée, ainsi que les conséquences de la non-fourniture des données nécessaires. 

Le Groupe Ondura se réserve la faculté de créer des moyens de collecte supplémentaires et/ou complémentaires. A ce titre, le Groupe Ondura précisera, conformément à la réglementation, les finalités propres au traitement concerné sur la page de collecte des données. 

Le Groupe Ondura n’effectue aucun traitement aboutissant à une prise de décision entièrement automatisée sur la base de vos données personnelles. 

Les données collectées sont utilisées pour des finalités différentes : 

  • Formulaire « trouver le site de votre pays » : les données collectées via ce formulaire sont utilisées pour le traitement de votre demande et pour la réalisation de statistiques. Les informations de localisation code postal et ville permettent de vous réorienter vers l’entité du Groupe la plus susceptible de répondre aux mieux à vos besoins. 
  • Formulaire de demande d’information par courriel : les données collectées via le formulaire de contact sont utilisées pour le traitement de votre demande et pour la réalisation de statistiques. Les informations de localisation code postal et ville permettent de réorienter votre demande en cas de besoin au plus proche du terrain. 
  • Données de connexion : les données de connexion sont utilisées afin de garantir la sécurité et la traçabilité des données personnelles. Ces données sont également utilisées à des fins de statistiques de consultation et de visite de nos sites web. Pour plus d’informations sur les données de connexion et les informations collectées via nos traceurs et cookies (voir la section III de la présente politique). 

 

4. Destinataires des données à caractère personnel 

Les destinataires des données sont de plusieurs ordres : 

  • Les équipes du Groupe Ondura; 
  • Les sous-traitants et partenaires pour l’exécution du traitement concerné ; 
  • Le cas échéant, les autorités judiciaires et administratives, conformément à la loi et la réglementation applicables. 

Ces catégories de destinataires sont complétées, le cas échéant, de catégories propres à chaque traitement et expressément visées dans les mentions apparentes sur la page de collecte des données 

Les transmissions de données personnelles aux destinataires (quelle que soit leur nature juridique, sous-traitant, responsable de traitement ou simple destinataire) sont réalisées de manière sécurisée et en application d’un accord entre le Groupe Ondura et chaque destinataire. Le Groupe Ondura s’engage à ce que chaque destinataire connaisse les principes directeurs de la protection des données personnelles et y soit soumis en application de la loi et/ou d’un contrat spécifique. 

Liste des sous-traitants et partenaires auxquels des données à caractère personnel peuvent être transmises 

  • Google (for Google Analytics, Google Tag Manager, Google Maps) 

 

5. Durée de conservation de vos données 

Les durées de conservation pratiquées par le Groupe Ondura respectent la réglementation applicable en France au jour des présentes, étant précisé que certaines de vos données peuvent être conservées et utilisées pendant les durées de prescription prévues par la loi pour le cas où une action judiciaire surviendrait. 

La durée de conservation des données personnelles diffère en fonction des finalités de traitement. Pour le formulaire de contact, vos données personnelles sont conservées pendant 2 années après le dernier contact.  

 

6. Le cas des traitements réalisés à des fins de gestion des prestataires et partenaires et clients

Partenaires et fournisseurs 

Le Groupe Ondura est également amené à traiter des Données personnelles vous concernant lorsque votre société est en discussion ou a finalisé un contrat avec le Groupe Ondura en qualité de prestataire ou partenaire. 

Dans ce contexte, le Groupe Ondura va collecter des informations relatives : 

  • au(x) contact(s) indiqué(s) à le Groupe Ondura tel(s) que le contact indiqué sur le formulaire, le référent principal pour le contrat, le contact pour la facturation et tout autre personne contact : nom, prénom, adresse mail professionnelle, téléphone professionnel, fonction, et toute les informations contenues dans les échanges (nature de la demande, etc.) ; 
  • au(x) signataire(s) du contrat : nom, prénom, fonction, signature. 

Ces Données sont destinées, en tant que de besoin, aux collaborateurs en charge du suivi de la relation commerciale et/ou du partenariat, de la comptabilité/facturation et aux collaborateurs des services impliqués par la demande/le contrat. 

 

Elles sont collectées et conservées : 

  • pour les demandes de devis n’aboutissant pas à la conclusion d’un contrat : le temps nécessaire à l’étude et au suivi de la demande + une (1) année après la clôture de la demande (ou du dernier contact le cas échéant) ; 
  • pour les contrats et afin d’exécuter le contrat : la durée de la relation contractuelle ; 
  • aux fins de répondre à notre intérêt légitime d’assurer la protection et les défenses de nos droits en cas de contentieux, pendant cinq (5) années suivant la fin de la relation contractuelle. 

 

Clients   

Dans le cadre de ses activités le groupe Ondura est le cas échéant amené à traiter un nombre limité de données à caractère personnel concernant nos clients. 

A cette fin, l’identité, la fonction, l’email, l’adresse et le téléphone de la personne concernée peuvent être enregistrées. 

Ces données ne seront utilisées que dans le cadre de contacts légitimes par le groupe Ondura et ne font l’objet d’aucune cession à un tiers. 

Conformément à la réglementation en vigueur, ces données pourront être conservées le temps de la relation contractuelle entre le groupe Ondura et le client par défaut trois ans après le dernier contact avec la personne concernée s’agissant de prospects. 

 

7. Le cas des traitement(s) réalisé(s) à des fins de recrutement 

 Le Groupe Ondura est amenée à traiter des Données personnelles vous concernant lorsque vous soumettez une candidature spontanée ou que vous postulez à une annonce postée par  le Groupe Ondura. 

Dans ce contexte, des Données personnelles vous concernant sont collectées : 

  • directement auprès de vous à l’occasion du processus de recrutement ; 
  • indirectement auprès de Tiers pour la vérification de vos diplômes et références, avec votre accord. 

Les Données collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse email, téléphone, expériences professionnelles ainsi que toutes les informations que vous nous communiquez via la transmission de votre candidature et/ou de votre curriculum vitae et/ou des entretiens : photo, compétences, niveau d’étude, langues parlées, prétentions salariales, adresse personnelle, loisirs, situation familiale etc. 

Si vous nous communiquez les coordonnées d’une référence, il vous incombe de vous assurer que celle-ci en est informée et vous a donné son accord. 

Ces Données ne sont collectées et conservées que dans le cadre de la gestion de votre candidature, sur la base de l’intérêt légitime du Groupe Ondura et/ou de votre Consentement et ne sont utilisées à aucune autre fin, commerciale notamment. 

Elles sont conservées : 

  • en cas d’issue positive à une candidature : les Données relatives à un collaborateurs sont conservées pour le temps de sa présence au sein du Groupe Ondura et après son départ pour la durée de conservation légale applicable. 
  • en cas d’issue négative à une candidature : deux ans, sauf opposition de votre part. 

Vos Données personnelles seront dans tous les cas détruites sur simple demande de votre part (voir la section sur les modalités de contact du DPO), dans un délai maximum de 1 mois à compter de votre demande. 

Ces données sont traitées par les collaborateurs en charge du recrutement au sein du Groupe Ondura uniquement et, de manière incidente, pour des raisons techniques et logistiques, aux Sous-traitants du Groupe Ondura. 

 

8. Sécurité de vos données 

Le Groupe Ondura est particulièrement attachée à la protection des données personnelles que nous collectons et traitons. Ces opérations sont réalisées de manière sécurisée. 

Nous mettons en œuvre les mesures techniques, physiques et organisationnelles nécessaires pour prévenir, dans la mesure du possible, toute altération, perte ou accès non autorisé à vos données personnelles. 

 

9. Stockage des données 

Les données à caractère personnel sont stockées en Union Européenne dans les bases de données ou fichiers du Groupe Ondura ou dans celles de prestataires de services avec lesquels le Groupe a une relation contractuelle dédiée. 

 

10. Droits relatifs aux données à caractère personnel 

Conformément au Règlement Général sur la protection des données 2016/679, vous disposez Vous disposez des droits suivants : 

  • Droit d’accès à vos données personnelles ; 
  • Droit de rectification de vos données personnelles si elles sont inexactes ou incomplètes ; 
  • Droit de limitation dans les conditions visées à l’article 18 du RGPD ; 
  • Droit d’opposition pour motif légitime ; 
  • Droit à la portabilité de vos données ;
  • Pour les traitements basés sur le consentement, de retirer votre consentement à tout moment ;
  • Droit d’effacement de vos données personnelles si : 

– elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière ; 

– vous retirez votre consentement pour ce qui concerne les traitements soumis à consentement ; 

– vous vous opposez valablement au traitement ; 

– elles ont fait l’objet d’un traitement illicite ; 

– une loi l’oblige. 

Conformément à l’article 40-1 de la loi Informatique et libertés, vous avez également la possibilité de donner des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès. 

 

11. Réclamations 

En cas de réclamation, vous pouvez contacter notre DPO à l’adresse info@Ondura.com 

ou par courrier : 

DPO 

Groupe Ondura 

24 Quai Gallieni, 

92150 Suresnes 

Vous avez également, conformément au Règlement Européen le droit d’induire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr). 

 

 

SECTION III – DONNEES DE CONNEXION, TRACEURS ET COOKIES 

Qu’est-ce qu’un Cookie ? Qu’est-ce qu’un traceur ? 

Un Cookie, aussi appelé « témoin de connexion », appartient à la famille des « traceurs ». C’est un fichier texte déposé dans un espace dédié de votre ordinateur ou périphérique portable lors de la consultation d’un site web. 

Un Cookie permet, pendant la durée de sa validité, de reconnaître l’ordinateur ou périphérique portable que vous utilisez à chaque fois que vous accédez à notre site web. Il ne vous identifie pas personnellement, mais reconnait uniquement le navigateur web de votre ordinateur ou périphérique portable. 

Aujourd’hui, il existe d’autre types de traceurs. Le pixel invisible, aussi nommé GIF transparents ou balise d’action. C’est un fragment de code qui se présente sous la forme d’une image minuscule sur la page web. Il permet de reconnaitre l’heure et la date de la consultation d’une page et de collecter des informations techniques comme l’adresse IP ou la configuration de la machine. 

Les Cookies, traceurs et informations récoltées via ces moyens sont conservés pour une durée maximum de 13 mois. 

Certains Cookies et traceurs procèdent à des transferts de données vers les sociétés GOOGLE et FACEBOOK établies aux Etats-Unis. Ces sociétés ont adhéré au Privacy Shield, mécanisme d’auto- certification pour les entreprises établies aux États-Unis qui à l’heure actuelle n’est plus reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat aux données personnelles transférées par une entité européenne vers des entreprises établies aux États-Unis. 

Vous pouvez exercer vos droits sur vos données personnelles dans les mêmes conditions prévues au sein de la section II de la présente Politique. 

Afin de respecter l’obligation de transparence imposée par le RGPD, nous détaillons ci-dessous les différents traceurs que nous utilisons sur notre site web. 

 

Nos Cookies techniques 

Ces Cookies sont indispensables à l’accès, la consultation, l’utilisation des informations et des services du site web. Ils permettent de reconnaître votre navigateur, de signaler votre passage sur une page spécifique de notre site web, d’améliorer votre confort de navigation (adapter la résolution d’affichage, retenir la langue utilisée, mémoriser les mots de passe et informations relatives à un formulaire en ligne…), de mettre en œuvre des mesures de sécurité et de retenir vox choix concernant les Cookies et traceurs. 

Ces Cookies techniques ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site web, ses informations et ses services. 

Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour bloquer l’installation de ces Cookies sur votre ordinateur ou périphérique portable, mais certaines fonctionnalités et services du site ne fonctionneront pas normalement. 

Ces Cookies techniques utilisés pour le site www.onduragroup.com sont les suivants : 

« lang «  

Durée de conservation : session 

Base légale : intérêts légitimes du Groupe Ondura de faire fonctionner son site web 

Finalité : Retenir la langue utilisée sur notre site web. Il n’a aucun caractère personnel et sert au bon fonctionnement du site. 

 

«  Google Map«  

Durée de conservation : 12 mois 

Base légale : intérêts légitimes du Groupe Ondura de faire fonctionner son site web 

Finalité : Vous montrer des lieux en fonction de vos demandes de la manière la plus conviviale possible, sur la base de votre adresse IP. 

 

Nos cookies de mesure d’audience et de statistique 

Les Cookies de mesure d’audience établissent des statistiques sur le nombre de visites sur le site et l’utilisation de nos services. Des statistiques de fréquentation, de contenus et pages affichées pourront ainsi être collectées. Ces statistiques permettent notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services. 

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de ces Cookies via la console « Gestion des Cookies & Traceurs ». 

Le refus au dépôt de ces Cookies nous empêchera d’établir des statistiques anonymes. 

 

“Google Analytics”  

Durée de conservation : d’une session à 2 ans  

Base légale : consentement 

Finalité : collecter vos données de navigation et les transmettre à Google pour Google Analytics, un outil d’analyse fourni par Google. Il utilise des cookies qui nous permettent d’analyser l’utilisation de notre site web et de créer des tableaux de bord sur les activités de notre site web afin d’améliorer l’expérience sur notre site web. 

https://policies.google.com/technologies/cookies   

 

“Google Tag Manager” 

Durée de conservation : 26        mois 

Base légale : consentement 

Finalité : faciliter l’installation des cookies non essentiels de Google Analytics et des cookies marketing. Ce n’est pas un cookie, il est essentiel au bon fonctionnement de notre site, et il n’a pas de date d’expiration. 

https://www.google.com/analytics/terms/tag-manager/  

 

Nos traceurs de publicité ciblée ou marketing 

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de ces Cookies via la console « Gestion des Cookies & Traceurs ». 

Le refus à l’utilisation de ce traceur nous empêchera de vous proposer de la publicité ciblée. 

  

“Google Remarketing Tag” 

Durée de conservation : 26   mois  

Base légale : consentement  

Finalité : Collecter vos données de navigation et les transmettre à Google pour mesurer le retour sur investissement de nos campagnes publicitaires réalisées avec Google. 

https://policies.google.com/technologies/ads?hl=en-US   

 

Crédits  
Design, Conception graphique, Développement par Adveris 

https://www.adveris.fr/  

 

Images 
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